Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL LUDOVIC
SAS GRATIOT GÉRARD, SAS

Numéro de dépôt :
4111328
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2024
PAUL LUDOVIC de GRATIOT GÉRARD

Présentation de la marque PAUL LUDOVIC

Déposée le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIOT GÉRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAUL LUDOVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIOT GÉRARD domicilié(e) 27 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 658 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GRATIOT GÉRARD, M. GRATIOT RÉMY domicilié(e) 27 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

La marque PAUL LUDOVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL LUDOVIC est expirée depuis le 1 août 2024.

GRATIOT GÉRARD a également déposé les autres marques suivantes : GRATIOT , Almanach N°1 Brut , Secret d'Almanach , GRATIOT&CIE , Almanach N°4 Millésime , Almanach N°2 Intégral , Almanach N°3 Rosé , GRATIOT DÉSIRÉ


SAS GRATIOT GÉRARD, SAS - 27 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France - SIREN 381658376


SAS GRATIOT GÉRARD, M. GRATIOT RÉMY - 27 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.